CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS Première programmation pour 2009
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
6 résultats pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine, pour la valeur "20/02/2009" du filtre Date de séance
DEMANDE DE SUBVENTION DE L’ASSOCIATION DES ELEVEURS D’ANIMAUX DE BASSE-COUR DE COLMAR ET ENVIRONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL : 1ère PROGRAMMATION DES AIDES POUR L'ANNEE 2009
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DU SYNDICAT DES VIGNERONS INDEPENDANTS D’ALSACE (SYNVIRA)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2007-2008-2009 Chapitre 204 Assainissement (C013) - Alimentation en Eau potable (C012) - Dégâts d'Orage (C015) Aménagement Hydraulique du Vignoble (C015)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions aux collectivités locales - Répartition des Amendes de Police - Programme 2009
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin